URL du site : www.santeprevention35.fr
Propriété & Responsabilité éditoriale
Santé et Prévention BTP 35
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
1 allée du bâtiment – 35016 RENNES
Email : contact.btp@santeprevention35.fr
Téléphone : 02 99 38 96 11
N° SIREN : 777 743 006
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 51 777 743 006
Agrément délivré par la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS), située Le Newton – 3 bis avenue Belle Fontaine – 35517 CESSON-SEVIGNE
Directeur de la publication : Alain LE DEVIC – Directeur de Santé et Prévention BTP 35
Réalisation & Développement
Équipe de rédaction : Service communication de Santé et Prévention BTP 35
Création et développement : GENIOUS Interactive
Hébergement
Site hébergé par GENIOUS Interactive
Société à responsabilité limitée au capital de 85.000 d’Euros
Siège situé 16 à 20, avenue de l’Agent Sarre – 92700 Colombes
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 480772862
Direction opérationnelle située 1 Rue Charles Croizé – 35740 PACÉ
SIRET 48077286200052
Email : contact@genious-interactive.com
Téléphone : 02.99.23.10.10
Conditions d’utilisation du site
Accès au site
L’accès au site est possible vingt-quatre (24) heures sur 24, sept (7) jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un évènement hors du contrôle du propriétaire et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenances nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Le cas échéant, le propriétaire ne pourra garantir une disponibilité et l’accessibilité permanente du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité, la responsabilité du propriétaire ne saurait dans ce cas être engagée.
Propriété intellectuelle
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de son propriétaire et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du propriétaire, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Crédits photos
Santé et Prévention BTP 35
Atypix – www.atypix.photo
Pixabay
Liens hypertextes
Les liens hypertextes établis en direction de sites externes sont fournis à titre informatif et ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du propriétaire du présent site du fait de leur contenu ou d’éventuels dommages induits lors de leur visite.
Obligations et Responsabilité
L’utilisation du site implique pour l’utilisateur la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, et les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet. En conséquence, le propriétaire ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. Il appartient à tout utilisateur de prendre les mesures appropriées pour se protéger face aux risques de l’Internet.
Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées être de qualité. Toutefois, le propriétaire ne peut pas garantir de manière absolue l´exactitude, l´absence d’erreurs, le caractère actuel et la disponibilité de l’ensemble des informations contenues sur le présent site. Les contenus présentés sur le site ne sont pas contractuels, ils sont fournis à titre purement informatif et font l’objet de mises à jour régulière. Ainsi, l’utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site. L’utilisateur s’engage, lors de l’utilisation du site, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et du propriétaire du site. Par ailleurs, il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
