L’ arrêté du 26 octobre 2020 inscrit « les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail » comme agents cancérogènes.
En effet, les poussières de silice cristalline s’ajoutent à la liste des substances, mélanges et procédés de la directive (UE) 2017/2398 du 12 décembre 2017 définissant les agents cancérogènes.
À compter du 1er janvier 2021, dès lors qu’un salarié est exposé dans le cadre de son activité professionnelle à de la silice cristalline alvéolaire, l’employeur devra désormais respecter des règles supplémentaires spécifiques à la prévention des agents CMR (cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques) (articles R4412-59 à R4412-93 du Code du travail).
Qu’est-ce que la silice cristalline ?
La silice est une substance chimique minérale naturelle ou issue d’un procédé industriel. La silice existe sous 2 formes : cristalline ou amorphe.
La famille de la silice cristalline existe sous plusieurs variétés, telles que le quartz, la cristobalite, la tridymite… A l’état naturel, on trouve de la silice cristalline dans le grès, le granit, l’argile, le sable, l’ardoise… La majorité des matériaux employés dans le BTP contient de la silice cristalline.
Exemple : le béton, le mortier, le ciment, les ardoises, les briques ou encore les enduits de façade.
Qui est concerné ?
En France, quelques 295 000 salariés tous secteurs confondus, seraient concernés par l’exposition à la silice cristalline alvéolaire*. Une grande majorité des travaux du BTP et des carrières peuvent exposer les salariés aux poussières de silice cristalline.
Dans les métiers du BTP, voici quelques exemples de situations de travail où l’on trouve des poussières de silice cristalline :
- Maçon, démolisseur : démolition de dalles, usinage de pierres, préparation du béton…
- Peintre, ravaleur : décapage d’enduits, sablage, malaxage…
- Electricien : rainurage de béton, percements de surface bétonnée…
- Travaux publics : travaux souterrains, en galerie, terrassements, découpe de bordures…
- Travaux en carrières : extraction, concassage/criblage, taille de pierre…
- De manière générale : lors des opérations de nettoyage de chantier.
Quels effets sur la santé ?
Les poussières de silice cristalline alvéolaire les plus fines sont les plus dangereuses.
Elles pénètrent par voie respiratoire et atteignent les alvéoles pulmonaires et s’y déposent.
Elles peuvent créer une irritation des yeux, des voies respiratoires, des bronchites chroniques et une fibrose pulmonaire irréversible nommée silicose. Cette maladie pulmonaire grave et invalidante peut apparaître après plusieurs années d’exposition.
Démarche de prévention
L’employeur est tenu d’évaluer les risques, le repérage des produits CMR est une étape clef.
Le schéma ci-dessous vous permettra d’élaborer votre démarche de prévention et de vous poser les bonnes questions :
© Valérie Causse – Principales étapes d’une démarche de prévention des risques liés à des agents chimiques CMR
Afin d’en savoir plus et d’en informer vos salariés, consulter notre plaquette : Silice
Si vous avez des questions sur les poussières de silice cristalline alvéolaire ou sur les démarches de prévention, n’hésitez pas à contacter votre médecin du travail qui relaiera vos demandes à nos préventeurs.
Pour des renseignements complémentaires, vous pouvez consulter les pages de nos partenaires :
- INRS : Silice cristaline
- FORSAPRE : fiche silice – fiche silice SiO2
- Arrêté du 26/10/2020
* Enquête Sumer (surveillance médicale des risques) 2010.
